Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FETE
LE PAPYRUS, S.A.

Numéro de dépôt :
1596513
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
16/11/2019
LA FETE de LE PAPYRUS

Présentation de la marque LA FETE

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LE PAPYRUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LA FETE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAPYRUS domicilié(e) RUE PASSEE A BALANCE - 45400 - ORMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 095 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAPYRUS domicilié(e) RUE PASSEE A BALANCE - 45400 - ORMES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque LA FETE est expirée depuis le 16 novembre 2019.

LE PAPYRUS a également déposé les autres marques suivantes : CORNE SUPPORT'AIR , LA FETE , ZIZI LE COSTUME , FROTT' MAN


LE PAPYRUS, S.A. - RUE PASSEE A BALANCE - 45400 - ORMES - France - SIREN 329095483


LE PAPYRUS - RUE PASSEE A BALANCE - 45400 - ORMES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1999 n°2159124 - Publication au BOPI 1999-12-13

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422953 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2009-11-16

Cosmétiques, feux d'artifices, explosifs, bijouterie, papier, carton et produits en ces matières, cartes à jouer, vêtements chaussures, dentelles et broderies, fleurs artificielles, jeux, jouets, articles de sport, décorations pour arbres de Noël

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].